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8 juillet 2015 3 08 /07 /juillet /2015 13:39
POURQUOI COMBATTRE LE Trafic d'êtres humains communement appele : "AFFAIRE NGULU"

Le trafic des êtres humains est un phénomène ancien et constant, malgré les diverses abolitions. Ce phénomène s’est développé à nouveau depuis le début des années 1990 sur tous les continents. Il consiste à réduire des individus à l’état d’esclaves et à les exploiter au maximum, et cela pour en tirer un profit financier.

Plusieurs techniques sont utilisées par les trafiquants pour y parvenir :tromperie, corruption,violence, contrainte, séquestration, chantage, menace, privation de liberté, confiscation des pièces d’identité, viol, torture psychologique et physique, etc.

Ce trafic prend souvent la forme d'une traite des êtres humains qui peut être pratiquée dans le pays d’origine. Cependant, la plupart du temps les victimes sont déplacées vers d’autres pays.

La traite des êtres humains (TEH) est définie par la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains comme « le recrutement, le transport, le transfert, l’hébergement ou l’accueil de personnes, par la menace de recours ou le recours à la force ou à d’autres formes de contrainte, par enlèvement, fraude, tromperie, abus d’autorité ou d’une situation de vulnérabilité, ou par l’offre ou l’acceptation de paiements ou d’avantages pour obtenir le consentement d’une personne ayant autorité sur une autre aux fins d’exploitation. L’exploitation comprend, au minimum, l’exploitation de la prostitution d’autrui ou d’autres formes d’exploitation sexuelle, le travail ou les services forcés, l’esclavage ou les pratiques analogues à l’esclavage, la servitude ou le prélèvement d’organes1. »

Ce texte précise que ce trafic est totalement interdit, même avec le consentement des victimes. Des textes additionnels y ont adjoints le commerce des enfants, dans le cas des trafics d'adoption. La traite des personnes est une forme modernisée d’esclavage qui se manifeste par l'esclavage domestique, l'exploitation sexuelle de la victime, entre autres choses. Cela peut prendre différentes formes comme la prostitution, l'exploitation du travail dans des ateliers clandestins, la mendicité forcée, les trafics d'organes ou le commerce des enfants.

La traite des êtres humains est une activité criminelle qui génère des profits estimés entre 12 et 32 milliards de dollars américains par an. Deux millions de personnes sont l'objet de trafic dont un million d'enfants, souvent abusés sexuellement.

La traite ne peut généralement être dissociée des flux migratoires internationaux, même si parfois elle emprunte les mêmes itinéraires. Les victimes sont majoritairement des femmes et des enfants (Trafic d'enfants), mais pas exclusivement. Globalement, le sens de ce trafic se fait des pays pauvres vers les pays riches. À ce jour, l’exploitation sexuelle (viol, proxénétisme) semble être la forme la plus développée, du moins la plus visible et la plus stigmatisante pour les victimes.

Les traites négrières, également appelées traite des Nègres ou traite des Noirs, désignent des commerces d'esclaves dont ont été victimes, par millions, les populations de l'Afrique de l'ouest, Afrique centrale et l'Afrique australe durant plusieurs siècles2.

On en distingue trois types :

La traite des Blanches est un trafic de femmes concernant les femmes d'origine européenne ou autres (femmes « blanches »). Il correspond à un esclavage sexuel.

Trafic d'organes

Article détaillé : Trafic d'organes.

Parmi les formes de trafic d'êtres humains figurent aussi le trafic d'organes qui consiste à vendre illégalement des organes, ou tout tissu humain, prélevés sur des personnes vivantes ou décédées.

Trafic d’immigrés clandestins

Les anglo-saxons utilisent deux termes bien distincts pour exprimer l’un ou l’autre: pour letrafic illégal de migrants ils parlent de smuggling et pour la traite des êtres humains ils utilisent le terme trafficking.

Ce qui différencie l’un de l’autre ce sont les finalités des trafiquants. Les premiers (people smugglers = passeurs) s’en tiendront à un contrat consistant à faire passer desfrontièresjusqu’à la destination finale en échange d’une somme définie à l’avance. Une fois cela fait, autant les passeurs que les migrants ne chercheront pas à se revoir. Il en va tout autrement la traite des êtres humains. Les organisations criminelles vont créer un lien de dépendance durable chez leurs victimes, même si elles peuvent parfois utiliser les filières d’immigration clandestines. Il y a perte de liberté à l'instar de l'esclavage, qui est une des variantes de la traite. Tous les stratagèmes seront bons pour les exploiter le plus longtemps possible avec un maximum de profits.

La Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains définit le trafic de clandestins comme « le fait d’assurer, afin d’en tirer, directement ou indirectement, un avantage financier ou un autre avantage matériel, l’entrée illégale dans un État Partie d’une personne qui n’est ni un ressortissant ni un résident permanent de cet État4. »

Cela signifie en clair que ces trafiquants-passeurs sont obligatoirement des personnes qui exercent cette activité dans un but purement lucratif.

Cela ne concerne donc pas les personnes qui, bénévolement, pour des raisons idéologiques ou philosophiques font passer des frontières à des gens menacés (exemple des filières d'évasion de la Résistance pendant la Seconde Guerre mondiale). La différence est de taille : les trafiquants-passeurs sont des malfaiteurs au sens international, alors que les passeurs bénévoles seront vus, en fonctions des affinités politiques, comme despatriotes ou des philanthropes par certains, et des ennemis, des rebelles, voire des terroristes par d'autres. La nuance introduite par le bénévolat est donc importante.

Les trafiquants-passeurs font preuve, par ailleurs, d'une totale indifférence vis-à-vis de leurs « clients » qu'ils considèrent, traitent et exploitent comme du bétail. Ces derniers en sont totalement dépendants, leurs familles au pays d'origine ayant souvent même dû emprunter des sommes énormes afin de financer leur passage.

En droit international, les textes internationaux successifs relatifs à l'abolition de la traite, puis de l'esclavage, n'étaient pas assez précis pour combattre efficacement ces fléaux, du point de vue juridique.

Aussi, faisant suite à la résolution 53/111 du 9 décembre 1998 de L’Assemblée générale des Nations Unies, un Comité Spécial fut créé, qui (première, quatrième et sixième sessions), a examiné le projet d’instrument juridique international additionnel contre le trafic et le transport illégaux de migrants, et (sixième et septième sessions), les dispositions contre le trafic de personnes, en particulier des femmes et des enfants.

Dans sa résolution 54/126 du 17 décembre 1999, l’Assemblée générale a prié ce Comité spécial de poursuivre et d’intensifier ses travaux, conformément aux résolutions 53/111 et 53/114 du 9 décembre 1998, et de les achever si possible en 2000. Enfin, L'Assemblée générale des Nations unies, réunie en séance plénière, a adopté le 15 novembre 2000 la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée et ses deux protocoles additionnels, dite Convention de Palerme.

Cette Convention internationale, ainsi que les deux protocoles, ont été présentés à la signature des états, lors de la conférence qui s'est tenue à Palerme, en Italie, du 12 au 15 décembre 2000. C'est pourquoi, couramment on parle simplement du Protocole de Palerme. 140 grandes ONG ont participé tout au long aux négociations. Ces coalitions se sont assurés que les dispositions de la convention et de ses protocoles se conforment aux principes de la protection des droits de la personne.

C'est dire le caractère tout à fait exceptionnel de ce traité international: en particulier, pour la première fois dans l'histoire de l'humanité, elle dispose d'un texte couvrant tous les aspects de la traite des êtres humains (en particulier l'esclavage), c'est l'aboutissement de plus de deux siècles de réflexions internationales souvent difficiles.

Le Conseil de l'Europe a aussi adopté le 16 mai 2005 la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains qui souligne la sensibilisation contre le trafic d'êtres humains autant que contre le travail forcé et l'abus sexuel.

Le Principe 11 des Principes de Jogjakarta insiste également sur la nécessité d'« instaurer des mesures, des services et des programmes judiciaires, éducatifs et sociaux afin d'agir sur les facteurs qui augmentent la vulnérabilité à la traite, au commerce et à toute forme d'exploitation, y compris, mais pas uniquement, l'exploitation sexuelle, en lien avec l'orientation sexuelle ou l'identité de genre, réelle ou perçue, y compris des facteurs tels que l'exclusion sociale, la discrimination, le rejet par la famille ou la communauté culturelle, le manque d'indépendance financière, le fait de ne pas avoir de logis, les comportements sociaux discriminatoires qui entraînent une estime de soi diminuée et le manque de protection contre la discrimination dans l'accès au logement, à l'emploi et aux services sociaux »5 pour la protection contre les trafics d'êtres humains.

Trafic d'enfants

Le trafic d'enfants est une forme de trafic d'êtres humains. Il s'agit d'une activité criminellequi porte atteinte aux droits de l'enfant. l'Organisation internationale du travail(l'OIT)définit trafic d'enfants comme «toute pratique en vertu de laquelle une personne de moins de 18 ans est remise, soit par ses parents, soit par son tuteur à un tiers, contre paiement ou non, en vue de l’exploitation de ladite personne ou de son travail ainsi que tout acte de commerce ou de transport dont ladite personne ferait l’objet» [4]. Des causes sont diverses du contexte socioculturel à celui politique et économique ; la pauvreté et le conflit armés, etc. Les victimes sont abusées pour le travail forcé, l'exploitation sexuelle, et l'enfant soldat à travers les frontières. Pour lutter contre ce crime, la coopération multisectorielle et la mesure internationale sont nécessaires.

Le trafic d’enfants est le recrutement, le transport, le transfert, l’hébergement ou l’accueil d’un enfant pour l’objectif d’exploitation. Dans ce contexte, l'OIT définit l'enfant comme personne âgée de moins de 18 ans dans la Convention 182 de l'Organisation internationale du travail de 1999 (Convention concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination). Concernant le trafic, l'élément de mouvement dans un pays ou à travers les frontières est nécessaire. Toutes formes d'esclavage ou pratiques ressemble à l'esclavage, la servitude et le servage, le travail forcéou le recrutement forcé des enfants dans les conflits armés inclus1. La menace, l'emploi de la force ou d'autres formes de la coercition, la fraude, le kidnapping, la déception ou l'abus de pouvoir ou d'une situation de vulnérabilité, à tout moment du recrutement et de mouvement n'ont pas besoin d'être présent dans le cas des enfants (autres que les adultes), mais sont néanmoins de fortes indications de la traite des enfants1. Un dépliant de l'Organisation internationale du travail précise que le terme trafic des enfants englobe «toute pratique en vertu de laquelle une personne de moins de 18 ans est remise, soit par ses parents, soit par son tuteur à un tiers, contre paiement ou non, en vue de l’exploitation de ladite personne ou de son travail ainsi que tout acte de commerce ou de transport dont ladite personne ferait l’objet» [5].

Les trafiquants exploitent souvent l'extrême pauvreté des parents, tout en leur faisant croire qu'il s'agit d'une occasion par laquelle leur enfant aura la possibilité d'acquérir une formation professionnelle et une source de revenue. En revanche, les enfants des rues peuvent être facilement les victime du trafic d'enfants et exploités comme enfants soldats, travailleur du sexe, domestiques, agricoles, etc. Dans de nombreux cas, les enfants faisant l'objet de trafic ont perdu l'un ou l'autre de leurs parents sinon les deux (voir le rapport de l'organisationHuman Rights Watch, aux frontières de l'esclavage: Traite des enfants au Togo, 2003

Contexte de la cause en Afrique

La traite des enfants peut avoir des causes variée avec un aspect socioculturel, économique, ainsi politique. Particulièrement, en Afrique, le travail des enfants est un recours important de la socialisation de la communauté traditionnelle. Au contraire de la société industrielle, l'expérience de la socialisation est ainsi faite dehors de l'école. Par contre, la détérioration économique du continent comme dévaluation du Franc CFA, les programmes d'ajustement structurels par le Fonds Monétaire international (FMI) et la Banque Mondiale ont été ainsi un élément d'accélération du trafic d'enfants. La tendance du trafic reflète généralement les flux migratoires. Le mouvement est toujours des zones plus défavorisées (et pays) à celles économiquement plus sécurisées (zones urbaines et les pays les plus développés, mais aussi les zones rurales en offrant des possibilités d'emploi saisonnier)

Le travail fORCE :

travail des enfants

Les dernières estimations mondiales de l’OIT sur le travail des enfants montre qu’en Afrique l’élimination du travail des enfants a moins progressé que dans d’autres régions du monde9. L’Afrique subsaharienne comporte le plus grand nombre d’enfants économiquement actifs – 26,4 pour cent des 5-14 ans, alors qu’ils représentent 18,8 pour cent en Asie et dans le Pacifique et 5,1 pour cent en Amérique latine9. On ne peut pas dire que tous les enfants au travail sont forcés de travailler. En revanche, beaucoup des enfants travaillent sous la situation pire dans le continent, et ils sont souvent des victimes du trafic10.

Néanmoins, l'Afrique de l'Ouest partage plus de 70% de la production du Cacao (la Côte d’Ivoire 38%, le Ghana 21%, le Cameroun 5% et le Nigeria 5%)10. Donc des revenues de la production du cacao est très important pour l'économie des pays à l'ouest de l'Afrique. Par exemple, la Côte d’Ivoire est le plus grand exportateur du cacao11, la Côte d’Ivoire et Ghana sont les deux plus grands producteurs du monde en représentant 80% de la production totale de l'Ouest de l'Afrique10. En revanche, les petits agriculteurs vivent généralement dans la pauvreté, et le prix payé aux agriculteurs par les acheteurs de cacao sont souvent incroyablement bas. Au pire cas, des agriculteurs qui ne possèdent pas leurs terres doivent donner une forte proportion de leurs bénéfices à la terre propriétaire. Ces facteurs contribuent à créer les conditions d'exploitation du travail et nourrir la demande de travail des enfants12 Ainsi la faible rentabilité agricole, le manque d'opportunités économique et la réduction des revenus financiers aux rurales expliquent le glissement de la main-d’œuvre enfantine du secteur agricole traditionnel3. Or, plusieurs journaux ont traité un sujet du travail forcé des enfants dans la région ; BBC a découvert les enfants qui travaillent sans salaire dans la ferme du cacao à la Côte d’Ivoire et Ghana, après ils ont été vendu13 ; les journalistes de CNN ont trouvé que certaines des plus célèbres entreprises du monde font mauvaise emploi du travail des enfants, la traite et l'esclavage, et ce n'est pas rare dans une industrie14 ; l’ONG, Human Right Watch a révélé au public un rapport sur le trafic d'enfants au Togo et dans le continent ; le rapport documente décrit comment les enfants dès l'âge de trois ans sont exploités comme travailleurs domestiques et agricoles dans plusieurs pays15.

L'exploitation sexuelle[modifier | modifier le code]

Voir aussi : Convention internationale pour la répression de la traite des femmes et des enfants, Pornographie infantile

Les enfants sont très vulnérables de l'exploitation sexuelle, surtout dans la situation du conflit. En 2004, l'UNICEF a estimé que 40% de toutes les femmes et les filles avaient été abusées au Libéria, de plus, la moitié des femmes et filles sierra-léonaises avaient subi des violences sexuelles16. Selon l'OIT, 1,39 million de personnes sont victimes de l’exploitation sexuelle à des fins commerciales et 40 à 50 % d’entre elles sont des enfants17. Or, de 28 000 à 30 000 enfants de moins de 18 ans, dont environ la moitié ont de 10 à 14 ans, se livrent à la prostitution en Afrique du Sud18. En effet, des filles sont influencées de manière disproportionnée, et sont victimes de la traite en particulier pour l'exploitation sexuelle commerciale et le travail domestique des enfants19.

L'OIT définit l’exploitation sexuelle commerciale des enfants comprend toutes les activités suivantes20:

  • l’utilisation de garçons, filles et adolescents dans des activités sexuelles rémunérées en espèces ou en nature (généralement appelée de la prostitution enfantine) dans la rue ou dans des établissements tels que des maisons closes, des discothèques, des salons de massage, des bars, des hôtels et des restaurants, entre autres;
  • la traite de garçons, filles et adolescents à des fins d’exploitation sexuelle commerciale;
  • le tourisme sexuel avec des enfants;
  • la production, promotion et distribution de pornographie impliquant des enfants; et
  • l’utilisation d’enfants dans des spectacles sexuels (publics ou privés)

Particulièrement, des migrations féminines et travaux des enfants sont souvent associés à la prostitution, à l'exploitation, voire à des formes d'esclavage moderne4. Des enfants et femmes de l'ouest de l'Afrique sont victimes de la traite dans la région et en Europe, le Moyen-Orient et la péninsule Arabique2. Or, l'augmentation de la prostitution locale concernant les migrations des rurales vers les viles, des centaines de milliers de jeunes femmes et d'enfants sont déplacés vers les centres urbains du Japon, de l'Europe de l'Ouest et de l'Amérique du Nord pour la prostitution21.

Les enfants soldats[modifier | modifier le code]

Voir aussi : enfant soldat

l'UNICEF estime que 250,000 enfants sont toujours exploités dans le cadre des conflits armés dans le monde. Les enfants sont kidnappés des écoles, dans la rue, même chez eux22. De plus, il y a une assertion que tous les enfants-soldats, à l'exception de ceux qui sont actifs enrôlé dans milices de protection des communautés locales, telles que lesMaï-Maï dans la République démocratique du Congo (RDC), sont victimes de la traite des enfants. Et il explique que c'est la raison que le mouvement d'un enfant d'un champ de bataille ou camp à l'autre entraîne toujours des degrés divers de la tromperie, de manipulation ou de force7.

En effet, l'UNICEF définit un «enfant soldat» comme23 :

" Tout enfant - garçon ou fille - de moins de 18 ans, qui fait partie de quelle sorte de laforce armée régulière ou irrégulière ou d'un groupe armé en toute capacité y compris, mais sans s'y limiter: cuisiniers, porteurs, messagers, et n'importe qui accompagne ces groupes autres que les membres de la famille. Il inclut les filles et les garçons recrutés à des fins sexuelles forcées et/ou de mariage forcé. La définition, par conséquent, ne se réfère pas à un enfant qui porte ou a porté des armes." (Sur la base du «Principe du Cap», 1997)

Dans ce contexte, l'enfant soldat est une forme de traite des enfants parce que les actes requis d'un enfant soldat sont assez dangereux pour interférer avec le droit fondamental d'un enfant pour l'éducation, la santé, et le développement24. Les enfants sont kidnappés, mais aussi recrutés par les trafiquants. Les trafiquants séduisent les enfants et leurs parents avec l'argent. Une fois les enfants deviennent des victimes, ils sont exploités non seulement pour un conflit, mais aussi d' forme de l'exploitation sexuelle, ou une mendicité. Au pire cas, ils sont vendus à d'autres trafiquants ou groupes armés même après le conflit7.

Particulièrement, dans la plupart des conflits armés en Afrique, surtout l'ouest, y compris ceux en Sierra Leone, le Libéria, le Mozambique, le Soudan, la République démocratique du Congo (RDC), l'Angola, le Rwanda, la Somalie, la Côte d'Ivoire et au Burundi, les enfants de moins de 18 ans ont été recrutés, contraint et manipulé à rejoindre le gouvernement et les rebelles armées et les milices . Afrique représente à lui seul plus de 120,000 enfants soldatsrépartis dans ces pays déchirés par la guerre25. L'ampleur du problème se manifeste par le fait que l'Afrique représente 40% de l'estimation mondiale totale de 300,000, et le problème de plus, c'est que 40% de l'estimation globale comprend des filles.

Actions et mesures de lutte contre le phénomène

La traite des enfants est un crime selon le droit international, et une violation des droits de l'enfant conformément à la Convention relative aux droits de l'enfant (1989). Mais en même temps, ce sont des affaires. Donc la clé de la lutte contre la traite des enfants est concernant les rendre défavorable19. Cela peut être fait en diminuant les recettes grâce à ; la fermeture des lieux de travail d'exploitation ; la confiscation ; le blocage des biens des trafiquants (qui pourrait être utilisé pour compenser les victimes) ; l’augmentation des coûts de la traite aux trafiquants ; le démantèlement traite les opérations ; l’établissement des obstacles aux trafiquants (Par exemple, l’amélioration de la surveillance des frontières et de lutte contre la corruption) et l'augmentation de la probabilité de poursuite et de condamnation19.

Le principal programme international et intergouvernemental visant l'élimination du trafic d'enfants est le Programme international pour l'abolition du travail des enfants (IPEC) de l'Organisation internationale du travail (OIT). Pour mieux régler ce crime, il propose une approche multisectorielle et une coordination des organisations, gouvernements et sociétés civiles concernées parce que la traite n'est pas un problème qu'un seul gouvernement ou une organisation peuvent résoudre30. Des solutions à la traite des enfants, ou "les actions contre la traite", peuvent être grossièrement classés en quatre catégories par l'IPEC31 :

  • La Protection large - pour protéger les enfants et anciennes victimes qui peuvent être victimes de la (re)traite ;
  • La Prévention - du crime de la traite des enfants et l'exploitation qui en est le résultat final;
  • L'Exécution de la loi - en particulier dans un contexte de travail et aux lois et règlements du travail concernés
  • L'Assistance aux victimes - portant les types de réponses nécessaires pour aider les victimes de la traite et réduire leur vulnérabilité de la retraite.

Concernant des mesures contre le travail des enfants, des dispositions volontaires ont été prises (sous la pression des médias et des instances politiques) sous forme de chartes et de codes de conduite d'entreprises, notamment par la signature en 2001 du Protocole sur la culture et le traitement des fèves de cacao et la création en 2002 de l'International Cocoa Initiative. La généralisation du commerce équitable des produits qui sont souvent actuellement le fruit du travail d'enfants victimes de trafic est proposée comme constituant une partie de la solution au problème. Par contre, bien que plusieurs mesures et résolutions des institutions internationales existent, certaine revendique que c'est plutôt "une protection de papier" à cause des faillites et refus de la communauté internationale pour l'exécution de ses propres normes sur les enfants soldats25. Par conséquent, les enfants sont encore régulièrement recrutés et utilisés dans des guerres sanglantes de l'Afrique. Pour lutter contre l'exploitation sexuelle des enfants, l’UNICEF et l’Organisation mondiale du tourisme et ECPAT international (Réseau contre la prostitution enfantine, la pornographie enfantine, et le trafic d’enfants à des fins sexuelles) ont lancé un Code de conduite pour la protection des enfants contre l’exploitation sexuelle dans le secteur du voyage et du tourisme.

Bienvenu Massamba

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